| Société: | La Septieme Tasse 37, Rue du Bailli 1050 Bruxelles TVA: BE 0865.826.156 |
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| Conditions générales: | 1 sont seules d’application les conditions générales et particulières du présent bon de commande. 2 Aucune livraison ne sera effectuée sans paiement préalable du prix total de celle-ci (marchandises+frais d’envoi) par virement au compte 735-0094128-26 (national) ou IBAN be59 7350 0941 2826 BIC KREDBEBB (international) , compte de «la septième tasse sprl» ou par carte de crédit par paiement sécurisé en ligne. 3 Les commandes seront facturées aux conditions du tarif en vigueur à la date d’enregistrement de la commande et détaillés lors de la commande et dans la confirmation du bon de commande envoyé par e-mail. 4 Tous les prix s’entendent TVA comprise, par unité de 100gr pour les thés sauf mention contraire. Une remise de 10% sur le prix figurant au catalogue pourra être consentie à partir d’une commande de 1kg ou plus d’une même référence conditionnée en un seul sachet. 5 Les marchandises seront livrées par EMS-TAXIPOST, dès réception du paiement de celles-ci, ils seront avertis de la date d’envoi par e-mail. 6 Le destinataire vérifiera l’état des marchandises à la réception et fera immédiatement toute réserve utile au livreur et à l’envoyeur. A défaut, les marchandises seront considérées comme ayant été livrées dans la qualité et l’état voulues par l’acheteur. 7 Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à l’achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les sept jours ouvrables qui suivent le jour de la livraison, le montant des marchandises sera recrédité après réception de celles-ci dans leur emballage intact et non-ouvert. 8 Réserve de garantie. Nous répondons de la qualité de nos marchandises, le thé ne pourra être échangé ni repris. 9 En cas de litige, seuls les tribunaux de bruxelles sont compétents. |
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